SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 29 OCTOBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Travaux salle des Fêtes
5. Délibération modificative budgétaire :

• n°3 : budget principal

• n°4 : budget forêt
6. Instauration de la participation des employeurs à la protection sociale complémentaire de leurs agents
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 octobre 2018 : bientôt disponible

VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications

2. Approbation du procès-verbal du 30 juillet 2018

3. Etude ruisseau d’Albet / Loi sur l’eau

4. Délibération modificative budgétaire n°3 : budget forêt

5. Demande de subvention

6. Convention Selectom – financement point d’apport volontaire

7. Consignation indemnité / expropriation

8. Autorisation d’ester en justice

9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 21 septembre 2018

LUNDI 30 JUILLET 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 22 juin 2018
3. Dossier stèle mémorielle
4. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service « assainissement » du SIVOM de la Vallée de la Bruche
5. Délibération modificative budgétaire :
• n°2 : budget principal
• n°2 : budget forêt
6. Recensement 2019
7. Étude – projet stratégie urbaine
8. Médiation préalable obligatoire / convention Centre de Gestion 67
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 30 juillet 2018

VENDREDI 22 JUIN 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 29 mars et 4 mai 2018
3. Attribution subventions fonctionnement associations
4. Proposition prêts 2018
5. Renouvellement ligne de trésorerie interactive
6. Délibération modificative budgétaire :
• n°1 : budget principal
• n°1 : budget forêt
7. Groupement de commandes
• travaux eau / voirie
• Syndicat de la Source des Minières / Commune
8. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets “Select’om“
9. Divers

> Procès Verbal de la séance du 22 juin 2018

VENDREDI 04 MAI 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projet stèle mémorielle
3. Centre de Gestion 67 – renouvellement contrat complémentaire santé
4. Avenant convention transmission actes dématérialisés
5. Concessions cimetière – régie de recette
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 04 mai 2018

JEUDI 29 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation des procès-verbaux des 26 janvier et 2 mars 2018
3. Approbation du budget primitif 2018
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Taux d’imposition 2018
5. Charte d’entretien des espaces communaux – Région / Agence Rhin-Meuse
6. Divers

> Procès Verbal de la séance du 29 mars 2018

VENDREDI 02 MARS 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2017
3. Approbation du Compte Administratif 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
4. Affectation des résultats 2017
• Budget Principal
• Budget Forêt
5. Compte de gestion 2017
6. Approbation du contrat départemental de développement territorial et humain du territoire d’action sud
7. Divers

> Procès Verbal de la séance du 02 mars 2018

VENDREDI 26 JANVIER 2018

Séance du Conseil Municipal à 20 heures en Mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Communications
2. Projets 2018
3. Autorisation d’ester en justice
4. Mise en œuvre expulsions locatives
5. Divers

> Procès verbal de la séance du 26 janvier 2018